APPRENTISSAGE : Veille réglementaire (Actualité des diplômes)

Mise à jour : 13 avril 2021

 

Loi n°2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel. Article L 241-9 du code de l’éducation ; articles L 6211-1, R 6251-1 à R 6251-4 du code du travail

Pour accéder à l’ensemble des décrets d’application, se reporter à la page de Centre Inffo accessible ici.

 

Ce dossier se veut être une aide apportée aux formateurs pour rester en veille sur les rénovations des diplômes.

APPRENTISSAGE : Veille réglementaire (Actualité des diplômes)

Mise à jour : juin 2021

 

Loi n°2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel. Article L 241-9 du code de l’éducation ; articles L 6211-1, R 6251-1 à R 6251-4 du code du travail

Pour accéder à l’ensemble des décrets d’application, se reporter à la page de Centre Inffo accessible ici.

 

Ce document se veut être une aide apportée aux enseignants pour rester en veille sur les rénovations des diplômes.

Skill Level: Beginner